Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECRE COMPOSANTS
/
TRANSFORGANIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFORGANIQUE
SECRE COMPOSANTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
95588240
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque TRANSFORGANIQUE

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SECRE COMPOSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECRE COMPOSANTS domicilié(e) 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 000 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TRANSFORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORGANIQUE est expirée depuis le 15 septembre 2005.

SECRE COMPOSANTS a également déposé les autres marques suivantes : SECRE


SECRE COMPOSANTS (S.A.) - 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France - SIREN 592000913


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Transformateurs électriques